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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM
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DOMOSEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMOSEC
DOMOSYSTEM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1464566
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2028

Présentation de la marque DOMOSEC

Déposée le 11 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Lebrun - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 885 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMOSEC arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

DOMOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : DOMOLITHE , DOMOTECHNIQUE , EUROSEC , HUMICONTROL , VENTIL SYSTEM , MUROSEC , HUMITEST , DOMODERME , PEINTOSEC , HUMITEST


DOMOSYSTEM, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Lebrun - 75013 - PARIS - France - SIREN 388885246


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2128244 - Publication au BOPI 2008-05-13

Renouvellement avec limitation le 13 mai 2008 n°2372492 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°264549 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 9 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266464 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 26 octobre 1998 - Recours en restauration n°265623 - Publication au BOPI 1998-10-26

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670120 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Produits chimiques destinés à l'industrie. Constructions et réparations, restauration d'édifices et préservation des matériaux sans altérer leur propriété physique ou chimique. Traitement de matériaux : consolidation, renforcement, imperméabilisation et étanchement des matériaux de construction. Procédés pour l'amélioration, l'embellissement et le traitement des matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.